Contact
Nos communiqués
Site principal
Connexion
b
a
×
Retenir mes identifiants
Mot de passe oublié
Base documentaire
Base documentaire
Dictionnaire fiscal
Mises à jour
Sommaire alphabétique
Parties
Fiscalité de l'entreprise
Fiscalité du particulier et du patrimoine
Formalités et procédures
Actu Web
Dépêches
Outils
Agenda
Outils de calcul
Newsletter
Modèles
Base documentaire
Sommaires
Sommaire alphabétique
Mises à jour
Fiscalité de l'entreprise
Fiscalité du particulier et du patrimoine
Formalités et procédures
Paragraphe
Recherche
LISTE
des études
/ Fiscalité de l'entreprise
Abandons de créances et aides entre sociétés
[IS-BIC]
Achats en franchise de TVA
[TVA]
Activités et revenus professionnels
[BIC-BNC-BA]
Affacturage
[TVA]
Agences de voyages
[TVA]
Agents d'assurances
[BNC]
Aides de minimis et aides d'État
[BNC-BIC-BA-IFI-TF-IS-DE-CET]
Amortissement dégressif et amortissement exceptionnel
[IS-BA-BNC-BIC]
Amortissement des biens donnés en location ou en crédit-bail
[BIC-IS]
Amortissement et dépréciation des immobilisations
[IS-BA-BNC-BIC]
Apport en société
[DE]
Apport en société d'une activité professionnelle
[DE-BIC-BA-BNC]
Apport partiel d'actif
[RCM-DE-IS]
Associations sans but lucratif
[CET-DE-IS-TVA]
Assurance
[IS-BA-BIC]
Auteurs d'œuvres de l'esprit
[TVA-CET-BNC-TS]
Autoliquidation de la TVA
[TVA]
Base d'imposition de la TVA
[TVA]
Bassin urbain à dynamiser
[TF-BIC-CET-IS]
Bassins d'emploi à redynamiser
[CET-IS-TF-BIC]
Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection et d'antiquité
[TVA]
Calcul de l'IS
[IS]
Capital social (augmentation et réduction)
[DE-RCM-BIC-IS]
Cessation et liquidation d'entreprise
[IS-DE-BNC-BIC-BA]
Cessions de droits sociaux
[DE]
Changement d'objet ou d'activité
[IS-DE-BIC]
Changement de régime fiscal
[IS-DE-BNC-BIC]
Charges d'exploitation
[BIC-IS]
Charges de personnel
[BIC-IS]
Charges exceptionnelles
[BIC-IS]
Charges financières
[IS-BIC]
Coefficient de déduction
[TVA]
Composants d'une immobilisation corporelle
[IS-BNC-BIC]
Comptes d'associés
[IS-BIC]
Contrats de coopération
[CET-DE-BNC-TVA]
Contribution économique territoriale (CET)
[CET]
Contribution sociale sur les bénéfices (IS)
[IS]
Contribution sur les revenus locatifs (CRL)
[BIC-RF-IS-BA-BNC]
Coopératives
[BIC-TVA-CET-IS-DE-TF]
Corse
[BA-TF-IS-TVA-CET-BNC-BIC]
Cotisation foncière des entreprises (CFE)
[CET]
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)
[CET]
Crédit d'impôt agriculture
[RCI-IS-IR]
Crédit d'impôt cinéma et audiovisuel
[IS]
Crédit d'impôt des entreprises de spectacles vivants
[IS]
Crédit d'impôt en faveur de l'industrie verte
[IS-BIC]
Crédit d'impôt famille
[IR-RCI-IS]
Crédit d'impôt formation
[RCI-IS-IR]
Crédit d'impôt jeux vidéo
[IS]
Crédit d'impôt métiers d'art
[IS-BIC]
Crédit d'impôt musique
[IS]
Crédit d'impôt pour la recherche collaborative
[IS-BIC]
Crédit d'impôt recherche
[BIC-IS]
Crédit d'impôt rénovation énergétique
[IS-BA-BNC-BIC]
Crédit d'impôt théâtre et cirque
[IS]
Crédit-bail immobilier
[BIC-IS-DE-BNC]
Crédit-bail mobilier
[BIC-IS-TVA-BNC]
Crédits et réductions d'impôt
[IS-BIC]
Déchets neufs d'industrie et matières de récupération
[TVA]
Déduction de la TVA
[TVA]
Déficits
[IS-BIC]
Dépenses des professions non commerciales
[BNC]
Devises
[IS-BIC]
Distributions
[IS]
Échanges intracommunautaires
[TVA]
Effectif « sécurité sociale »
[CET-BIC-IS]
Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL)
[BNC-BIC-IS-BA]
Entreprises agricoles
[BA]
Entreprises agricoles à responsabilité limitée (EARL)
[IS-BA-DE]
Entreprises équestres
[BNC-BA-CET-BIC]
Entreprises maritimes
[IS-BIC]
Entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée (EURL)
[IS-BIC]
Exploitant individuel
[IS-BA-BNC-BIC]
Exploitation forestière
[BA]
Exportations
[TVA]
Fait générateur et exigibilité de la TVA
[TVA]
Fiducie
[TF-IR-BIC-TVA-CET-CF-IS-DE]
Fonds de commerce
[IS-DE-BIC-TVA]
Frais d'établissement
[IS-BIC]
Frais de véhicule
[BIC-BNC]
Franchise en base communautaire
[TVA]
Franchise en base de TVA
[TVA]
Fusion
[IS-RCM-DE]
Groupe TVA
[TVA]
Groupements agricoles
[DE-BA-TVA]
Groupements d'achat en commun
[TVA]
Groupements d'intérêt économique (GIE)
[IS-DE-BIC-TVA]
Groupements de moyens
[TVA]
Immobilisations corporelles et incorporelles
[IS-BIC]
Importations
[TVA]
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
[CET]
Imposition sur le revenu moyen
[BNC]
Intégration fiscale
[IS]
Intéressement
[IS-BIC]
Inventeurs
[BNC]
Jeunes entreprises innovantes
[CET-IS-TF-BIC]
Livraison à soi-même (LASM)
[TVA]
Location-gérance
[DE-BIC-TVA-IS]
Locations en meublé
[TVA-THRS-CET-BIC-IFI-PV]
Locations et sous-locations
[TVA]
Logiciels
[BNC-BIC-IS-TVA]
Mécénat d'entreprise
[IS-BA-BNC-BIC]
Médecins conventionnés
[BNC]
Micro-entrepreneur
[BIC-BNC]
Moyens de transport neufs
[TVA]
Nouveaux redevables
[TVA]
Offres composites (complexes)
[TVA]
Opérations annulées, résiliées ou impayées
[TVA]
Opérations dans le champ d'application de la TVA
[TVA]
Opérations des intermédiaires
[TVA]
Opérations triangulaires
[TVA]
Outre-mer
[TVA-TD-BIC-CET-IS]
Participation à l'effort de construction
[TD]
Participation à la formation professionnelle
[TD]
Patrimoine professionnel
[BNC-BA-BIC]
Personnes bénéficiant du régime dérogatoire (PBRD)
[TVA]
Pluripropriété (ou multipropriété)
[TF-TVA-TH-IS]
Plus-values : régimes d'exonération
[BNC-BIC-IS-BA]
Plus-values : reports et sursis d'imposition
[IS-BA-BNC-BIC]
Plus-values professionnelles
[BA-BNC-BIC-IS]
PME communautaire
[CET-BNC-BIC-TF-IS]
Produits d'exploitation
[IS-BIC]
Produits exceptionnels
[IS-BA-BIC]
Produits financiers
[IS-BA-BIC]
Propriété industrielle
[IS-BIC]
Provisions pour dépréciation
[BIC-IS-BA]
Provisions pour risques et charges
[IS-BA-BIC]
Provisions réglementées
[IS-BA-BIC]
Rachat par une société de ses propres titres
[IR-DE-RCM]
Recettes des professions non commerciales
[BNC]
Redevable de la TVA
[TVA]
Réduction d'IS vélo
[IS]
Réévaluation des immobilisations
[IS-BIC]
Régime de la déclaration contrôlée
[CF-BNC]
Régime micro-BA
[BA]
Régime micro-BIC
[CF-BIC]
Régime micro-BNC
[BNC]
Régime réel normal
[BIC-IS-TVA]
Régime réel simplifié
[BIC-IS]
Régime réel simplifié de déclaration
[TVA]
Régimes réels d'imposition des exploitants agricoles
[BA]
Régimes suspensifs douaniers et fiscaux
[TVA]
Régularisations des déductions de TVA
[TVA]
Reprise d'entreprise en difficulté
[TF-CET-IS]
Réserve spéciale de participation
[IS-BIC]
Résultat fiscal
[IS-BA-BNC-BIC]
Retenues à la source
[RCM-IS-TS-BNC-TVA]
SARL de famille
[IS-BIC]
Scission de société
[DE-IS]
Secteurs distincts d'activité
[TVA]
Société civile de construction-vente
[BIC-TVA-DE]
Société civile de moyens
[BIC-CET-BNC-TD]
Société civile professionnelle
[BNC-DE-CET-IS]
Société d'exercice libéral
[BNC-IS]
Société d'investissements immobiliers cotée
[IS]
Société de capital-risque (SCR)
[PV-IS-RCM-BIC]
Société de libre partenariat
[RCM-BIC-PV-IS]
Société en participation
[IS-DE-BA-BNC-BIC-TVA]
Société immobilière transparente
[TVA-DE-BIC]
Société mère et filiale
[IS]
Sociétés de personnes
[BIC-IS]
Sociétés passibles de l'IS
[IS]
Stocks et productions en cours
[IS-BIC]
Subventions
[BIC-IS-TVA]
Taux de TVA
[TVA]
Taux de TVA dans l'immobilier
[TVA]
Taxe d'apprentissage
[TD]
Taxe de 3 % sur les immeubles
[TD]
Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
[TD]
Taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance
[TD]
Taxe sur la réduction d'émission de gaz à effet de serre dans les transports
[TD]
Taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles
[TD]
Taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement
[TD]
Taxe sur les conventions d'assurances
[TD]
Taxe sur les dépenses de publicité
[TD]
Taxe sur les salaires
[TD]
Taxe sur les surfaces commerciales (Tascom)
[TD]
Taxe sur les vidéos et la diffusion de contenus en ligne
[TD]
Taxes annexes
[TD]
Taxes d'urbanisme
[TD]
Taxes sur les cessions de terrains devenus constructibles
[TD]
Taxes sur les véhicules
[TD]
Territorialité de l'impôt sur les bénéfices
[BIC-IS-BA-BNC]
Territorialité de la TVA
[TVA]
Territorialité de la TVA : prestations de services
[TVA]
Titres de placement et titres de participation
[BIC-IS]
Transferts de biens dans l'UE pour les besoins d'une prestation
[TVA]
Transformations et transferts de sociétés
[IS-DE-BIC]
Transmission à titre gratuit d'une entreprise
[DE]
Transmission d'une entreprise individuelle à titre gratuit
[BNC-BA-BIC]
Transmission ou apport d'une universalité de biens
[TVA]
Transports internationaux
[TVA]
TVA agricole
[TVA]
TVA sur opérations immobilières
[DE-TVA]
Valeur locative (locaux professionnels et établissements industriels)
[CET-TF]
Ventes à distance
[TVA]
Ventes aux enchères publiques
[TVA]
Ventes d'immeubles
[DE]
Zone de développement prioritaire
[TF-BIC-CET-IS]
Zone France ruralités revitalisation
[CET-BNC-BIC-TF-IS]
Zones d'aide à finalité régionale et zones PME
[BNC-BIC-TF-IS-CET]
Zones de restructuration de la défense
[CET-IS-TF-BIC]
Zones de revitalisation rurale
[CET-BNC-BIC-TF-IS]
Zones urbaines et quartiers prioritaires
[BIC-TF-IS-BA-CET-BNC]
haut de la page